Arecoop organise le 2 octobre une session de formation intitulée la Comptabilisation des opérations en accession sociale.
Objectif
- fournir ou de rappeler les fondamentaux et les cas particuliers en matière de la comptabilisation de l'accession sociale sous ses différentes formes.
- traiterement principalement des particularités comptables du secteur HLM et des points de vigilance à observer. Les particularités fiscales en matière d'IS et de TVA seront également abordées.
Programme
Seront abordés au cours de cette journée de formation :
Les fondamentaux :
- Les règles et méthodes de comptabilisation applicables
- La définition des charges, des stocks, des produits en accession sociale
- Le rapprochement avec les documents de gestion (budgets, DGD etc.)
Les particularités comptables de l'accession sociale en secteur HLM :
- Le traitement des actes et des contrats
- Le traitement des stocks et des variations de stocks
- Les charges et les produits constatés d'avance
- Le traitement comptable des particularités du PSLA
- La constatation des marges
Les particularités comptables pour les opérations menées en SCI :
- Dans la comptabilité de la coopérative HLM
- Dans les comptes de la société sous égide
- Le traitement comptable des particularités fiscales en SCI
Cible
Directeurs financiers, responsables comptables, comptables opérationnels, auditeurs et contrôleurs internes
Renseignement/inscription
Arecoop - Vanessa Mendes Lourenco (01 40 75 68 60 - vanessa.mendes-lourenco@hlm.coop)
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